code des lois

Le palais de justice



Structure :

Le Palais de Justice.



Le domaine de la justice sera compose d’un bâtiment principal à Kidrim et d’une annexe dans chaque clan.



A Kidrim, il y aura dans le bâtiment principal une École de Justice qui formera des Conseils, une Cour Décisionnelle et le Conseil des Sages.



Le Conseil des Sages :

Composition :

Ses membres seront des représentants de chaque clan du Northden, plus le roi et moi même. Les représentants de chaque clan nous serons envoyés par le chef de clan qui a toute discrétion pour les choisir. Moi même, je ne serait présente que pour vérifier la validité des débats et des décisions ( la procédure) et donnerait mon avis. Le roi a une voix prépondérante et en cas de partage des voix, il décidera et tranchera.

Réunion et compétences:

Le Conseil se réunira 1 fois par an à date fixe pour faire un bilan du temps écoulé et apporter les perfectionnements estimés nécessaires à l’ordre juridique. Ces assemblées annuelle laissant ainsi aux membres la possibilité de retourner dans leurs clans respectifs.

Par ailleurs, le Conseil pourra être réunit à l’initiative d’un membre du Conseil des Sages pour répondre à une question ou résoudre un différend particulier, sur requête au Roi qui décidera alors, soit de réunir le Conseil soit de trancher seul de problème qui lui sera alors soumis, et ce, selon la complexité de la question qui lui sera posée.

Enfin, c’est ce dernier qui sera compétent pour juger de certaines affaires : trahison envers le pays, crime de lèse-majesté, terrorisme.. bref, tout crime touchant à la nation et à ses représentants…

En tout dernier ressort, les personnes ayant fait l’objet d’une condamnation dans un Tribunal de Clan qu’il considère comme injuste ou erronée, s’il clame son innocence… cette personne aura 15 jours après que la sentence ait été prononcée pour demander à ce que le Conseil des Sages réexamine une dernière fois son cas. Pour ce faire, il devra adresser un pli au roi expliquant sommairement son cas, pourquoi il conteste la décision et s’il s’estime innocent, donner des preuves de son innocence.

Le roi aura alors toute discrétion pour décider ou non de donner suite à cette requête en réunissant le Conseil qui tranchera alors.

La Cour Décisionnelle :

elle sera identique dans chaque clan. C’est un organe du quotidien qui devra répondre aux attentes des individus.

Composition :

Pour les clans : le chef du clan ou son représentant nommé par lui et agissant en son nom, les anciens du clan et d’autres personnes du clan possédant des qualités de conciliateur… ou ayant une certaine autorité sur leurs concitoyens. La composition est libre à condition que le nombre de personnes soit impair.

Pour Kidrim : pareil, à part que le roi devra nommer un représentant sauf s’il veut y siéger lui -même.

Les Audiences :

chaque clan fera comme bon lui semble pour gérer ces aspects matériels. Cependant, je proposerais l’organisation que je souhaite mettre en place à Kidrim…

Le Tribunal siègera tous les jours mais il y aura 2 équipes de jugements qui alterneront dans la semaine.

Chaque jour, les affaires urgentes seront traitées en priorité quelque soit le moment de la journée mais le matin sera réservé aux affaires simples, puis, l’après-midi, les audiences concerneront les affaires plus complexes( pénal…).

Chaque affaire soumise devra d’abord faire l’objet d’une tentative de conciliation entre les parties ( compensation financières, excuses publiques..) et c’est seulement si les 2 sont d’accord qu’on classe l’affaire. Si on ne peut rien faire pour les mettre d’accord, il faudra alors écouter chaque parties ( d’abord celle qui demande puis celle qui se défend)

et seulement prendre après une décision.

Chaque décision peut faire l’objet d’un recours comme on l’a vu plus haut dans le délais de 15 jours suivants le prononcé de la décision. Ce qui a pour effet de ne rendre la décision exécutable que 15 jours minimum après la décision. Par exemple, si la personne est condamnée à mort, on ne pourra l’exécuter que 15 jours après le prononcé de la sentence et seulement si elle n’a pas fait de recours.

Pendant ce délais les personnes devront être surveillées dans les prisons de chaque clan et gardées la-bas pendant toute le durée de la procédure. La sentence reste pendante tant que le roi n’a pas tranché la question. Si il accède à sa demande, le prisonnier sera alors transféré à Kidrim pendant la durée du nouvel examen et si la sentence est confirmée elle devra être exécutée par le clan qui l’a jugé.

L’école de Justice :

But:

former des Conseils. Les conseils seront des gens formés pour connaître les règles juridiques classiques. Ils assisteront chacune des parties lors des procès : un conseil défendra, un autre attaquera .Il aura quelques instants avant le début de la procédure pour prendre connaissance des faits. Ensuite, ils en parleront ensemble et selon la difficulté de l’affaire demanderont au juges soit de repousser l’affaire de quelques jours, soit de la jugée de suite. Les juges décideront de manière souveraine de suivre ou non les avis.

L’école formera de jeunes conseils et des juristes qui auront pour tache de décortiquer les règles juridiques et d’aider les gens à la fois dans leurs démarches pour mettre en place une procédure et pour se défendre ou attaquer.

L’école formera aussi des conseils attachés aux tribunaux qui conseilleront les membres de la juridiction et les éclairerons sur un point de droit sans entrer dans la décision elle même.


Le Pénal :

Selon les anciens de Northden et Iannah Hanckh conseillère au près du roi en matière de justice.

vol :
- remboursement des sommes au centuple.
Si la personne ne peut pas tout payer, elle comblera le manque par son travail non rémunéré au profit de la victime jusqu'a remboursement total. après, la personne sera libre Certains vols sont graciés dans des cas de ce genre : Quand une femme vole a manger pour ses enfants alors qu'elle n'a pas de quoi les nourrir. Quand un homme vole une arme pour se défendre.... Seuls les juges de Northden pourront décider de la légitimité du vol.
meurtre : la loi du talion : c'est a dire que pour un meurtre, un autre sera commis. le meurtre de la famille du coupable est interdit.. le coupable sera mis a mort mais pas les siens... les exécutions seront courtes et sans souffrances sauf pour un meurtre odieux ( avec barbarie, tortures...) ou la, la pendaison pourra être lente. mais, avant d'exécuter quelqu'un il faudra que sa culpabilité soit sure a 100% sinon, il faudra laisser le bénéfice du doute a la personne.. mais pour éviter tout conflit, cette personne sera alors exilée et le northden lui sera a jamais interdit. Si son innocence est démontrée, la personne sera alors rétablie publiquement dans son bon droit. Parfois, on pourra préférer l'exil a la mort même si la culpabilité est sûre : une personne qui se venge d'une autre pour un motif légitime ( autre que le vol d'une vache, c'est a dire une situation ou il pouvait réellement se venger...)


l'homicide involontaire : on utilisera alors la volonté de K'rom.. la personne coupable devra alors se battre contre le champion choisi par les proches de la victime. K'rom décidera de son sort...

le mensonge auprès d'un chef de clan: le bannissement et en plus une peine infamante comme le piloris, le marquage au fer rouge sur le front ou tout ce qui passera par la tee des juges a ce moment la a condition que cela ne soit pas la mort ou une mutilation grave. plus généralement, ceux qui se rendront coupable d'une escroquerie, arnaque, abus de faiblesse... dans le but d'obtenir un bien ou quoi que ce soit d'autre subiront la même peine...

le viol : le choix entre pendu et écartelé sera fait... cela libre cours a l'imagination des juges.. par ailleurs, les mutilations avant la mort restent possible....castration... aucune circonstances atténuantes ne sera retenue

meurtre d'enfants : si accompagne de viol, castration possible puis crucifixion

pour les destruction des biens d'autrui comme le vol: remboursement au centuple si impossible, réparation par le travail jusqu'a extinction de la dette et remboursement complet

l'infidélité : ce n'est plus un crime.... cela ouvre droit a une réparation en argent.. mais le fouet pour les femmes n'est plus retenu.

la tentative et la complicité seront punies comme le délit lui même


Le civil



LA FAMILLE
Mariage : des lors que deux personnes décident de se marier, cela créera des conséquences juridiques :

- le nom : la femme portera le nom de son époux ( c’est un usage) et les enfants issus de cette union aussi.


- la succession : si l’un des 2 meurt avant l’autre, le survivant gardera l’usage de la maison dans laquelle il aura vécu avec son conjoint ainsi que les meubles… S’ils ont eut des enfants, le survivant ne pourra pas vendre la maison (sauf accord express des enfants) au décès du dernier conjoint, la maison appartiendra de droit aux enfants issus du mariage ainsi que les meubles meublants.

Au décès du 1er conjoint, les biens autres que le domicile familial et les meubles pourront être repartis de 2 manières :

- existence d’un testament : le défunt aura fait de son vivant un acte dans le quel il aura procédé à un partage. Les biens peuvent être repartis comme bon le semble au défunt sans obligations ( il peut tout donner à un de ses enfant ou à aucun, et tout laisser à son conjoint ou bien tout abandonner aux orphelins…) Pour être valable, l’acte devra être un écrit déposé dans les mains d’un homme de droit ( un conseil, un chef de clan ou nommé par ce dernier…)

absence de testament : un ordre précis est mis en place : les enfants héritent en premiers à parts égales ( s’ils sont trop jeunes, c’est leur parent survivant qui gèrera pour eux) ensuite, le conjoint survivant ( en l’absence d’enfants) puis les parents du défunt, ses frères et sœurs et enfin, en leur absence, le Clan.

- la séparation : les époux peuvent se séparer soit d’un commun accord soit en passant devant la Cour Décisionnelle.

S’ils sont d’accord, ils devront simplement faire une lettre au chef du Clan déclarant qu’ils souhaitent se séparer .Le chef devra y apposer sa signature et la séparation deviendra alors officielle. Elle aura pour effet de rendre son nom de jeune fille à la femme, de rendre les biens à chacun, ceux achetés en commun iront pour moitié à chacun.

Les enfants seront élevés durant leur enfance plutôt par la mère, puis ils décideront eux même de leur lieu de résidence et des moments où ils iront voir l’un ou l’autre.



S’ils ne sont pas d’accord, celui ou celle qui souhaite la séparation devra aller devant les juges et démontrer que l’autre a commis des fautes telles qu’il ou elle ne peut plus rester auprès de lui ou elle. Les fautes peuvent être l’infidélité, les violences, la condamnation pénale, ou tout autre élément considéré comme assez grave par les juges.

Les effets seront les mêmes que précédemment.



La filiation : les enfants nés pendant le mariage seront considérés comme issus de l’union de la femme avec son mari. Même si un autre homme prétend être le « vrai père » l’enfant sera considéré comme un enfant légitime du mariage.

Par contre, un enfant né hors tout lien de mariage ne sera affilié qu’à sa mère biologique. Elle pourra l’abandonner à la naissance mais l’enfant pourra à tout moment la retrouver ou tout au moins connaître son nom.( question de responsabilisation de la mère)

Si elle décide de le garder, l’enfant sera réputé ne pas avoir de père sauf si la femme se marie ultérieurement et que l’homme décide ( par un écrit) de considérer l’enfant comme le sien. L’enfant aura alors les mêmes droits qu’un enfant né pendant le mariage.

Si la femme ne se marie pas ou que l’époux ne souhaite pas reconnaître l’enfant, l’enfant n’a des droits que vis a vis de sa mère.



LA RESPONSABILITE :



Le principe est que celui qui cause un dommage à autrui est tenu de le réparer :



3 conditions :

Un dommage : il faut que la victime prouve qu’elle est bien, justement une victime, donc ce peut être une blessure, un bien détruit, une souffrance morale…

Une faute : la personne responsable doit avoir commis une faute qui peut être faite consciemment ou non . Si la faute est inconsciente ce doit être une grosse maladresse, une négligence, une imprudence...

Un lien entre faute et dommage : c’est à dire que la faute du coupable doit avoir causé directement le dommage.



La réparation :

ce peut être une somme d’argent, des excuses publiques ou encore des travaux pour la victime ou les 3.





LES CONTRATS :



Leur formation : soit un écrit (le plus pratique) soit par un geste qui devra être fait devant témoins : la poignée de mains.

- La vente : elle est formée au moment où l’acheteur donne l’argent et où le vendeur donne la chose objet de la vente. Si l’un manque à sa parole on considère que c’est un cas de mise en cause de responsabilité qui peut entraîner la restitution ou à défaut, une ou les 3 réparations prévues pour la responsabilité.

- La location : le propriétaire d’un bien immeuble peut le louer à une personne qui pourra l’habiter en échange d’argent. Le propriétaire recevra la somme d’argent de manière mensuelle et en échange devra veiller à ce que le bien soit habitable. La somme ne devra pas être trop élevée par rapport au bien lui même et aux ressources des locataires. En échange, le locataire devra payer la somme régulièrement au risque d’être mis dehors.

Le propriétaire pourra mettre le locataire dehors que s’ il ne paye pas mais jamais en période hivernale, au risque d’engager sa responsabilité. Par contre, si le locataire détruit le bien ou l’abîme de son seul fait ( que ce n’est pas l’usure normale) c’est lui qui devra le remettre en état et pas le propriétaire qui lui, a en charge d’entretien normal.


LA CONSTITUTION :





Le peuple du Northden déclare son attachement a la justice et a la lutte pour la suprématie de la lumière sur l’obscurité.

Le Northden proclame son attachement aux Droits des Peuples et à leur libre détermination.

Lle Northden se déclare l’ami des nations, des peuples et de tous les combattants de l’Ordre, de la Liberté et de la Paix. Notre nation affirme solennellement son engagement dans l’unité face à tout ce qui pourrait menacer l’intégrité de son territoire, de ces ressortissants et de ses alliés.



ART.1 : Le Roi du Northden est le Gardien de la nation. Il ne doit jamais faillir à son devoir vis à vis de son peuple.

ART.2 : le peuple du Northden a foi en son Roi et s’engage solennellement à ne jamais lui faillir.

ART.3 : les Clans son libres de toute autodétermination, toutefois, en cas de crise, les Clans doivent faire corps avec le Roi et lui apporter leur soutien inconditionnel.

ART.4 : Le Roi nomme les membres du Conseil qui débat des problèmes tant nationaux qu’internationaux. Le Roi se doit d’écouter l’avis du Conseil mais reste le seul maître des décisions.

ART.5 : un cahier des charges est mis en place dans chaque chef lieu des Clans. Le peuple du Northden peut y inscrire à sa guise ses doléances et ses requêtes. Ces dernières seront étudiées et discutées annuellement lors d’une grande assemblée réunie à Kidrim présidée par le Roi, comportant le Roi, le prince, le Conseil et les chefs de Clans.

ART.6 : Le conseil propose et soumet des projets, textes de lois, axes de réflexion lors des réunions du Conseil. Ces réunions ont lieu au minimum une fois par semaine mais le Conseil peut être réuni à la demande du roi ou d’un de ses membres.

ART.7 : les chefs de Clans sont déterminés par les règles ancestrales de leurs clans : élections, combats, nominations…

ART.8 : la devise du Northden est : « liberté, justice, honneur et bravoure »

La fête nationale est l’anniversaire de la victoire contre Z’tar.

ART.9 :le Roi est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des accords internationaux. Il veille à ce que soit assuré une bonne justice.

ART.10 : Celui qui a en charge le pouvoir est le Roi, après lui, soit qu’il abdique soit qu’il soit enlevé à son peuple, son fils ou sa fille premier né en sera le dépositaire. Son enfant devra être capable d’en assumer la charge.